MENTIONS LEGALES

1 - EDITEUR

COBALPAC

Gérant : Régis Chiffoleau

Identifiant SIRET : 479 602 336 00030

Adresse postale : 18, BD DE L'INDUSTRIE 49000 ECOUFLANT

Coordonnées téléphoniques : 02 41 76 70 65  - Fax : 08 97 50 73 13

N° TVA intracommunautaire : FR06479602336

Code NAF 1721B

2 – HEBERGEMENT

Hébergeur : OVH

3 .DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi N°78-17 relative à l’informatique ,aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 , l’internaute dispose d’un droit d’accès , de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant qu’il peut exercer à tout moment par simple courrier à COBALPAC 18,Boulevard de l'Industrie 49000 ECOUFLANT qui s’engage à préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes . 

4 –PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (image, vidéo, son, texte…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment, le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. A défaut d’autorisation expresse de COBALPAC , il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.


TEL.02 41 76 70 65

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